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Règlement intérieur 2023-2024


Mairie de Vauréal, 1 place du Cœur Battant, 95490 Vauréal

06 13 80 58 38 – association.hel@yahoo.com

Article 1 : ADHESION

L’adhésion est valable pour une année scolaire et ne pourra en aucun cas être remboursée, même partiellement.

Article 2 : INSCRIPTION AUX COURS / STAGES

L’inscription aux cours et stages est subordonnée au paiement total de l’activité, à la fourniture obligatoire d’un certificat médical d’aptitude pour la DANSE et le FITNESS et d’une adresse mail valable. L’ensemble de ces documents ainsi que le règlement total sont exigibles au plus tard le 31 octobre pour les cours et une semaine avant chaque stage. Le cas échéant, vous ou votre enfant ne pourra plus participer aux cours / stages avant régularisation de votre part. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’arrêt des activités, quelle qu’en soit la raison.

Article 3 : FREQUENTATION DES COURS

La fréquentation régulière des cours est obligatoire pour permettre une meilleure progression et cohésion au sein du groupe.

Pour les cours de danse, une tenue spécifique est obligatoire. Pour les cours de dessin, l’apport du matériel demandé par le professeur est obligatoire. Un comportement correct est demandé à tous les participants ainsi que le respect des lieux. L’association et le professeur sont responsables de votre enfant pendant l’heure de cours définie. Au-delà de cet horaire, la responsabilité revient au représentant légal de l’enfant. En aucun cas, la responsabilité de l’association HEL ne pourra être engagée.

Pour toutes les disciplines, toute absence devra être justifiée par un écrit du représentant légal (mail, SMS). A partir du début du troisième trimestre, au-delà de 3 absences non justifiées médicalement aux cours de danse, votre enfant ne participera pas au gala de fin d’année.

Article 4 : UTILISATION DES LOCAUX

Les locaux utilisés par l’HEL sont mis à sa disposition par la municipalité qui en assure l’entretien. L’accès à ces locaux n’est autorisé qu’aux seuls participants aux cours, à l’exclusion de toute autre personne, sauf accord du professeur. Toute dégradation constatée entraînerait une déclaration auprès de la municipalité, l’exclusion du fautif de l’HEL et ne donnerait droit à aucun remboursement de cotisation et d’adhésion.

Les participants aux cours de dessin s’engagent à laisser la salle et le matériel propres et rangés après leur passage.

Article 5 : BOÎTE AUX LETTRES

Deux boîtes aux lettres sont à disposition : à la Mairie de VAUREAL et à la Maison des Arts Plastiques. Vous pouvez également nous joindre au 06 13 80 58 38 ou par mail à association.hel@yahoo.com.

Article 6 : MODALITES DE PAIEMENT DES ACTIVITES

Les activités sont payables pour l’année à l’inscription et ne pourront pas être remboursées même partiellement en cas d’abandon.

Un étalement des paiements peut être envisagé sous les conditions suivantes :

             – 3 paiements maximum par chèque seront acceptés.

             – Les chèques correspondants aux différents versements (Septembre, Octobre, Novembre) devront être remplis et signés.

Les règlements en espèces ne seront acceptés que dans le cadre d’un paiement unique.

Les stages sont à régler à l’avance et ne pourront être remboursés qu’en cas d’annulation de la part d’HEL.

Article 7 : EXCLUSION

En cas de non-respect des clauses précitées (de façon directe ou indirecte) ou de comportement inapproprié, l’HEL se réserve le droit d’exclure tout membre contrevenant, après avis aux parents, les sommes versées restant acquises à l’H.E.L.

Article 8 : IMAGE

L’association pourrait être amenée à effectuer des photographies et à filmer pendant les cours/stages ou lors des galas/expos pour sa propre publicité. Tout adhérent accepte cette clause ainsi que la publication publique des photos (notamment sur le site internet). Vous pouvez vous y opposer en envoyant un mail à association.hel@yahoo.com avec accusé de réception.

Article 9 : ASSURANCE

L’association ne couvre pas les dommages corporels liés à la pratique de la danse. Il est de la responsabilité des adhérents de souscrire un contrat d’assurance corporelle individuel les couvrant dans le cadre cette activité.